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Plan de Neydens

PLAN

Supression de la série spéciale de timbres OFII
A partir du 1er janvier 2012, la série spéciale des timbres OFII (intitulés OMI ou ANAEM) ne seront plus en vente.

Les taxes précédemment acquittées au moyen des timbres OFII seront désormais acquittées au moyen de timbres fiscaux.

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Procédure de suspension des transports interurbains pour cause d'intempéries
Le Conseil Général de la Haute-Savoie a mis en place un protocole concernant la suspension des transports interurbains pour causes d'intempéries. Celui-ci est applicable du 1er décembre 2011 au 15 Mars 2012.

Procédure de suspension des transports
Révision du SCOT de la Communauté de Communes du Genevois
Un registre de concertation est mis à la disposition du public en Mairie aux horaires d'ouverture habituels pendant toute la durée de la procédure de révision du SCOT de la Communauté de Communes du Genevois.

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Déneigement Hiver 2011-2012
Organisation de la viabilité Hivernale de la voirie communale, les documents ci-dessous sont consultables en Mairie.

Organisation de la viabilité de la voirie communale

Arrêté municipal

Document d'organisation de la viabilité hivernale